La Pornographie Au Travail

| Monday, May 31st, 2010 | No Comments »

By Cédric P. Lamarche

Puisque l’internet permet l’accès à un monde électronique sans frontière, la majorité des employeurs adoptent des règles très rigides en ce qui a trait à la consultation de sites internet lors des heures de travail.  Effectivement, ces règles visent à réduire les activités qui ne se rapportent pas au travail, et plus particulièrement, l’accès au contenu explicite qui se trouve en ligne.  Grâce à des technologies sophistiquées qui permettent la détection et la documentation d’activités électroniques, les employeurs peuvent assurés avec beaucoup plus de facilité l’observation de ces règles.

Dans un article intitulé Surfing porn still popular at work, qui a été publié récemment dans le Globe & Mail, l’auteur discute du fait qu’un nombre très élevé de personnes consultent régulièrement des sites internet pornographiques lors des heures de travail.   Selon l’article, les résultats d’une recherche démontrent que 70% des gens qui accèdent des sites pornographiques le font lors des heures de travail.  À titre d’exemple, l’auteur présente le cas d’un avocat sénior qui fut trouvé à passer jusqu’à huit heures par jour à consulter des sites pornographiques alors qu’il était au travail.

La question suivante devient donc très pertinente pour les employeurs ainsi que les employés : Est-ce qu’un employeur peut congédier un employé, avec motif valable, pour avoir consulté des sites pornographiques au travail ?  À première vue, la réponse à cette question semble évidente.  Toutefois, comme c’est souvent le cas dans le domaine du droit du travail, elle ne l’est pas.

Alors que la consultation de sites pornographiques au travail semble constituer un acte grossier qui pourrait vraisemblablement nuire à la réputation d’un employeur et causer des répercussions sérieuses pour une entreprise, il faut considérer les protections qui sont offertes aux employés par l’entremise du Code des droits de la personne de l’Ontario.  Notamment, le Code protège les employés contre la discrimination fondée sur l’existence présumée ou réelle, actuelle ou antérieure, d’un handicap.  Il reste à savoir qu’est-ce qui peut possiblement être considéré comme étant un handicap.

Est-ce qu’une dépendance à la pornographie peut être considérée comme étant un handicap ?

Si la réponse à cette question est dans l’affirmative, comme c’est le cas pour la dépendance à des substances contrôlées ainsi qu’à l’alcool, un employeur pourrait avoir l’obligation de prendre des mesures d’adaptation envers l’employé souffrant d’un tel handicap.  Ainsi, un employeur qui congédie un employée pour avoir consulté des sites pornographies lors des heures de travail, pourrait faire face à une requête pour discrimination devant le tribunal des droits de la personne s’il peut-être démontré que l’employé souffre ou semble souffrir d’une dépendance à la pornographie.

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